Articles sélectionnés pour le thème : stage conduite permis de conduire
→ 714 articles
Voir également 18 Vidéos pour ce thème
Le permis à points - La préfecture de Police
Le permis de conduire probatoire est doté d'un capital de points initial de 6 points. C'est seulement à l'issue de la période probatoire d'une durée de 3 ans, et à condition qu'aucun retrait de point ne soit intervenu pendant cette période, que le capital de 12 points est constitué.
Ce dispositif s'inscrit dans une démarche pédagogique qui doit permettre au conducteur de prendre...
Date: 2018-04-20 00:21:21
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Examen du code de la route | Code de la route | Quelpermis
Accueil
Examen du code de la route | Code de la route
Passer l'examen du code de la route est une étape indispensable à l'obtention du permis de conduire. Voici les réponses à toutes vos questions !
Qu'est-ce que l'examen théorique du permis de conduire (code de la route) ?
La première étape vers l'obtention du permis de conduire est l'épreuve théorique générale (E.T.G), plus...
Site :
quelpermis.com
Lettre 48 SI : permis de conduire annulé — Permis à points
Service Client Aux heures de bureau Mon espace
Récupérez 4 points sur votre permis de conduire
Stage de récupération de points
Accueil > Lettres 48N, 48M, 48SI, 47 et 46 > Lettre 48 SI : permis de conduire annulé
Lettre 48 SI - Permis invalidé ou permis annulé
C'est un courrier recommandé avec accusé de réception, adressé par le ministère de l'Intérieur à l'automobiliste titulaire...
Site :
https://www.permis-apoints.com
Stage recuperation de points Côtes d'Armor (22) | Bretagne
KYRIAD
Besoin d'aide ?
Des conseillers disponibles du lundi au samedi de 8h à 19h sans interruption par téléphone au 0 820 250 238.
Nos avantages :
Des stages de récupération de points près de chez vous.
Echange sans frais
Un large choix pour un changement de stages gratuit.
Paiement sécurisé
Paiement sécurisé par un système de cryptage SSL.
Stages Récupération de points Côtes...
Site :
https://www.points12.fr
Thèmes liés : stage point permis de conduire / recuperation de points permis de conduire / auto ecole recuperation point cote / permis conduire auto point / examen du permis de conduire points
Permis de conduire accéléré à Argenteuil - Centre de Fo
Le stage de permis de conduire accéléré est une formation intensive efficace garantissant au candidat une présentation plus rapide aux examens.
La formation qui permet aux Argenteuillais de passer leur permis de conduire
L'auto-école Blanchard propose à ses clients différentes gammes de formation à la conduite d'une voiture. Les Argenteuillais ont la possibilité d'y accéder en toute...
Auto-école A. & H. Charton à Voiron, à Rives au Grand-Lemps
- des stages code toute l'année : 1 semaine de stage, suivie de l'examen.
Contactez l'Auto-école A. & H. Charton 6 semaines avant pour monter le dossier.
Merci d'avance
Auto-école A. & H. Charton
L'Auto-école A. & H. Charton , située à Voiron en Isère, dispose d'un savoir-faire de 50 ans. Nous possédons deux autres bureaux, à Rives et à le Grand-Lemps. Nous vous apportons différentes formations traditionnelles ou accélérées , quelle que soit la...
Site :
http://www.autoecolea-hcharton.com
Permis de conduire, l'épreuve du code et de l'examen
Service Client Aux heures de bureau Mon espace
Récupérez 4 points sur votre permis de conduire
Stage de récupération de points
Accueil > Permis de conduire, l'épreuve du code et de l'examen
Le permis de conduire
Le permis de conduire est un document officiel autorisant la conduite de certains véhicules comme la voiture, le camion ou les autobus. Le candidat à l'attribution du permis de...
Permis de conduire pas cher et rapide Marseille - Atout'Rythme
Contact
Permis de conduire pas cher et rapide Marseille
Nos secteurs d'activité - Atout'Rythme vous offre la possibilité de passer le permis de conduire à Marseille 13005 en accéléré. Passez votre code en 5 jours et votre conduite en accéléré avec une date de permis assurée. Contactez-nous !
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Atout'rythme vous offre tous...
Site :
http://www.atoutrythme.fr
Concours Inspecteur du permis de conduire Externe ...
Le concours d'inspecteur du permis de conduire-externe
Le concours d'inspecteur du permis de conduire relève du cadre d'emploi sécurité- police de catégorie B. L'inspecteur du permis de conduire est un cadre d'emplois de catégorie B de la fonction publique d'État. Ce cadre d'emplois comprend les grades d'inspecteur de 3ème classe, inspecteur de 2ème classe et inspecteur de 1ère...
Permis de conduire : vérifier ses résultats en ligne
Examen du Permis de conduire
Résultats du permis de conduire en ligne
Depuis le 19 janvier 2015, tous les candidats au permis de conduire peuvent consulter directement en ligne leurs résultats à l'examen pratique de conduite. Avant, les candidats attendaient patiemment le courrier dans leur boîte aux lettres, désormais, en quelques clics, les candidats de l'ensemble du territoire français...
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-01-14 01:00:02
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Stage de recuperation de points du permis de conduire
Témoignages
Agréé par les préfectures
Depuis plus de 9 ans, notre société propose des stages de récupération de points dans la plupart des plus grandes villes de France. Initialement basée en région PACA, nous effectuons maintenant des stages dans plus de 40 villes répartie sur tout le territoire.
Nous vous proposons un service de réservation et d'inscription en ligne à nos stages de...
School Conduite PARIS 16 - Permis auto - Paris
Nous contacter
Obtenez votre permis auto avec School Conduite
Situé dans le 16ème arrondissement de Paris, l'auto-école School Conduite vous apporte ses services pour la formation à la conduite automobile. Notre activité comprend ainsi la formation théorique et pratique pour le permis de conduire.
Spécialiste des stages accélérés
Notre équipe...
Site :
auto-ecole-paris16.fr
Lunettes, permis de conduire et chirurgie réfractive ...
Droit médical Droit de la santé
dimanche, 14 janvier 2018
Écrit par Bertrand Hue le
23 janvier 2012
. Dans la rubrique La forme
Tout le monde se souvient d'un célèbre slogan de la prévention routière qui claironnait qu'« au volant, la vue, c'est la vie ». Ne pas bien voir au guidon de sa moto ou derrière son volant fait courir un risque tant au conducteur qu'aux autres usagers de la...
Site :
http://droit-medical.com
Duchanoy Auto Ecole - Accueil
NOUVEAU !!!!! Financez votre permis grâce à votre compte CPF
Vous êtes salariés, apprentis, en contrat pro ou demandeur d'emploi vous pouvez bénéficiez du financement en totalité de votre permis de conduire.
L' Auto Ecole Duchanoy est agrée pour ce mode de financement.
Prenez contact avec une de nos agences sans tarder pour de plus amples renseignements.
Le Permis à 1 Euro...
Site :
http://www.duchanoy.fr
Comment passer son permis de conduire - Propulsé par Saytup
Les réponses à vos questions...
Quel âge dois-je avoir pour pouvoir passer mon permis voiture ?
Le stage moto est-il adapté à tous les profils d'élèves ?
Avec mon permis B, quel type de véhicule puis-je conduire ?
Dès mon permis B obtenu, puis-je conduire un véhicule puissant ?
Combien de temps dure en général une formation ?
Quel rythme conseillez-vous pour un apprentissage rapide du...
Site :
ecoledeconduitecenomane.com
auto école ABEL – auto ecole reims – permis reims – auto ...
Auto ecole Reims // permis reims
Votre permis de conduire à Reims ? 03.26.40.45.33
Notre équipe vous accueille à Reims et Taissy pour vous former au code et à la...
Site :
http://www.autoecoleabel.org
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / auto ecole reims / auto ecole permi conduite / auto ecole permis accelere / permi auto ecole
Permis Pas Cher, Permis Accélère, Stage ... - iautoecole.fr
Bienvenue sur le site web où vous trouverez des informations sur nos leçons de conduite du permis accéléré , permis b et stage de code de haute qualité. Avez-vous besoin de passer votre test de conduite ,permis accéléré ou stage de code rapidement ? Non seulement, nous pouvons nous aider pour passer votre permis accéléré , mais nous veillerons...
Site :
http://iautoecole.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-01-14 03:56:44
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Passer le permis moto en 1 semaine Marseille - Atout'Rythme
Nos secteurs d'activité - Atout'Rythme vous offre la possibilité de passer le permis de conduire à Marseille 13005 en accéléré. Passez votre code en 5 jours et votre conduite en accéléré avec une date de permis assurée. Contactez-nous !
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Atout'rythme vous offre tous les ingrédients pour passer votre permis de conduire rapidement à Marseille 13005. L'examen du code de la route devient une formalité grâce aux cours de code en 5 jours. Profitez-en pour récupérer vos points en accéléré et éviter de perdre du temps pour des formalités.
Prix forfait code +...
Site :
http://www.atoutrythme.fr
Auto école Capitou Mandelieu Minelle à Mandelieu : permis ...
AUTO ECOLE CAPITOU MANDELIEU MINELLE
S P E C I A L I S T E M O T O depuis 1983
Permis de conduire à l'auto-école Capitou Mandelieu Minelle à Mandelieu La Napoule près de Pégomas, La...
Permis de conduire accéléré à Clamart - Centre de Fo
nous permettent d'obtenir
d'excellents taux de réussite.
Nous vous accueillons du lundi au vendredi de 7h30 à 19h (en hiver 18h30) et de 9h à 12h le samedi, toute l'année, sans interruption.
Si vous souhaitez disposer d'un permis de conduire et manipuler un véhicule en toute sécurité, l'auto-école BLANCHARD offre des formations et des stages de conduite à toute personne habitant à...
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-01-14 03:42:54
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Assurance auto temporaire et le permis de conduire
Quel permis de conduire permet d'assurer une auto temporaire
Validité du permis pour assurance temporaire
Pour souscrire une assurance temporaire sur notre site votre permis de conduire doit être conforme à la législation française afin que notre garantie auto temporaire puisse s'exercer.
Dans la mesure où le titulaire du permis étranger à bien atteint l'âge minimum, requis par la...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Permis à 1 euro - Auto-école Mont' A Bord - Auto-école ...
Adresse : 42 route de Poyartin
40180 Hinx
Mail : contact@autoecole-montabord.fr
A propos de l'auto-école
L'Auto-école Mont' A Bord est située sur les communes de Montfort-en-Chalosse et Hinx dans les Landes (40). Nous vous proposons l'apprentissage des différents permis : permis B, permis AAC (conduite accompagnée), conduite supervisée, permis AM et permis moto en partenariat avec Dorothée, formatrice diplômée "Mention deux roues". Pour le code (examen...
Date: 2017-12-12 08:14:21
Site :
http://www.autoecole-montabord.fr
Auto-école en France (Lille, Lambersart, St-Quentin ...
Les avantages et les points forts de la formation rapide pour le permis de conduire
Vous avez besoin du permis de conduire mais peu de temps pour le passer !
Vous voulez profiter d'une période de vacances pour concentrer votre apprentissage sur un laps de temps réduit ?
Le stage permis de conduire accéléré est fait pour vous.
Quels sont les avantages d'une formation rapide au permis B ?
Le stage permis de conduire...
Date: 2018-01-14 01:14:11
Site :
http://www.permispascher.org
auto ecole et permis de conduire a Rouen - Forum-Conduite
L' auto-école pour réussir votre permis de conduire à Rouen
Comment nous contacter ?
02 35 70 10 10
En agence
7 bd. de la Marne
76000 ROUEN
Par mail
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Agrément Préfectoral
E 02 076 0902 0
L'agence de Rouen
L'équipe de Rouen
Votre auto-école à Rouen
Idéalement placée à 2 pas de la gare de Rouen, l'auto école Forum Conduite de Rouen Gare vous accueillera dans un cadre chaleureux, elle dispose de 2 salles de formation et d'un coin détente
Nos moniteurs auto école vous préparerons au permis de conduire B que ce soit en...
Date: 2018-01-14 06:07:59
Site :
http://www.forum-conduite.com
Suspension de permis - Avocat permis de conduire, Droit ...
Suspension de permis
La suspension de permis est un retrait de permis provisoire étant soit immédiat par le préfet (suspension administrative) à la suite d'une infraction routière relevée par les forces de l'ordre, soit à la suite d'une décision de justice (suspension judiciaire).
Par une application stricte du Droit, Me CHANGEUR, avocat spécialisé en Droit routier, pourra trouver la...
Site :
http://www.changeur.fr
FAQ - Auto école ECF
Dans ce cas le transfert de votre dossier est possible entre écoles de conduite ECF (voir les conditions du contrat ECF que vous avez signé). Contactez votre école de conduite ECF actuelle qui vous expliquera les démarches à suivre pour le transfert. Contactez également la nouvelle école ECF afin d'évoquer avec elle toutes les modalités financières et administratives de ce...
Site :
ecf.asso.fr
Auto école Régis Lyon 3, école de conduite Lyon, école ...
Permis boite automatique
Auto-école moto-école Régis Lyon 3
L'auto-école REGIS située au coeur de la Part Dieu dans le troisième arrondissement de Lyon, vous apportera les clefs de la réussite pour votre permis de conduire voiture (permis B) ou moto (permis A), grâce à ses formules traditionnelle ou conduite supervisée.
Vous avez envie de conduire, mais vous n'avez que 15 ans ; l'auto-école...
Inspecteur du permis de conduire | Avec Concours Outremer ...
Inspecteur du permis de conduire
Concours de catégorie B, filière Technique, fonction publique d'état
Pour optimiser vos chances de réussir le concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière, Concours Outremer vous propose une préparation sur mesure pour les épreuves écrites et orales.
DÉCOUVRIR LE MÉTIER INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE
Ce fonctionnaire est un...
Stage conduite 125 cm3 à Pantin – Speed Permis
Contact - Devis
Apprenez à conduire un 125 cm3 avec Speed Permis
Située à Pantin dans la banlieue parisienne, notre auto-école Speed Permis vous propose une formation adaptée pour apprendre la conduite d'un 125cm3. Que vous habitiez à Pantin, Noisy-le-Sec, Bobigny, Paris 19ème, Les Lilas ou Aubervilliers, nos moniteurs vous encadrent et vous accompagnent dans votre réussite.
Contactez-nous
Avoir...
Site :
http://speedpermis.com
Comment passer son permis en accéléré - auto.bfmtv.com
Passer son code ou son permis en seulement quelques jours, c'est la promesse des stages accélérés en auto-école. Prix, méthode, efficacité: vous allez tout savoir sur le permis à toute vitesse, en cette période de vacances scolaires et à l'approche des vacances d'été.
Entre cours de code et heures de conduite, passer son permis peut rapidement se révéler chronophage (à condition, de...
Date: 2017-10-03 11:28:01
Site :
http://auto.bfmtv.com
Le relevé intégral du permis de conduire et le permis à ...
Le relevé intégral du permis de conduire et le permis à points, par Rémy Josseaume, Docteur en droit
25452 lectures
Ecoutez
L'excuse de pédagogie du permis à points, naïvement assimilée par les parlementaires pour adopter la loi il y a vingt ans, souffre assurément d'un manque d'acceptabilité sociale, d'une part en raison de la triple sanction pénale qui punie le contrevenant et,...
Date: 2018-02-16 12:14:00
Site :
https://www.village-justice.com
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1 ...
Permis de conduire un véhicule lourd (classes 1, 2, 3)
Société de l'assurance automobile du Québec
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1, 2 ou 3)
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Clientèle
Toute personne qui désire conduire un véhicule lourd.
Conditions générales
satisfaire aux exigences médicales et visuelles de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Stages Accélérés Jouffroy Auto ... - Permis accelere Paris
Pour connaître les dates de nos stages intensifs
Les avantages du Permis Accéléré
Permis rapide
L'avantage de suivre un stage au permis de conduire en accéléré permet d'éviter de trop longues périodes entre les leçons de conduite. Cette formule est particulièrement adaptée pour des élèves qui n'ont...
Date: 2017-12-14 09:10:33
Site :
http://autoecole-jouffroy.com
Thèmes liés : stage permis de conduire accelere paris / stage permis de conduire accelere / stage accelere permis auto / permis de conduire accelere paris / permis de conduire rapide
Nos formations et permis - EUROFORMATION Rouen, auto-école ...
Les Permis et formations que nous proposons :
Permis Automobile (B)
Stage de réactualisation des connaissances
Permis A2 vers A
Le permis A est lui accessible dès l'age de 24 ans ou à partir de 20 ans pour les détenteurs du permis A2 depuis 2 ans minimum avec obligation de 7 heures de formation et permet la conduite d'une cylindrée « gros cube » de plus de 600 cc et d'une puissance...
Récupération des Points et du Permis de Conduire - Cabinet ...
Votre capital de points sur votre permis de conduire s'amenuise ? Vous êtes victime d'une erreur de calcul de l'administration (fait courant) sur un point de permis qui pourrait vous faire conserver le droit de conduire ? A vos calculettes ! Le Cabinet de Me Franck COHEN vous présente l'ensemble des solutions pour faire fructifier votre capital de points, et les recours en cas de permis...
Date: 2018-03-08 13:06:09
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
Nos formations et permis - Auto-école Eymard à Lagnieu ...
LES PERMIS ET FORMATIONS QUE NOUS PROPOSONS
Cours de code
du lundi au vendredi à 18h30,
le samedi à 11h15.
Du lundi au vendredi: de 9h à 12h et de 15h à 18h.
le samedi: de 9h à 11h
CODE EN LIGNE: http://www.auto-ecole-eymard.com/code-en-ligne.html
Permis Automobile (B)
Le permis de conduire de la catégorie B permet la conduite de tous les véhicules de tourisme et des véhicules...
Site :
http://www.auto-ecole-eymard.com
Métiers de la formation à la conduite - Cours de conduite
Cours Conduite - apprendre à conduire > Métiers de la formation à la conduite
Métiers de la formation à la conduite
Former à la conduite est un métier qui exige une formation. Il y a 3 types de métiers liés à la formation de la conduire routière :
l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)
l'enseignant à la conduite automobile
le formateur des...
Date: 2013-08-05 23:01:25
Site :
http://coursconduite.com
permis de conduire explications de A à Z | Auto-école 66
- 3 mois après la date de délivrance du permis provisoire de 36 mois
- 3 mois après la date de délivrance du permis provisoire de 18 mois
Attention: il s'agit de périodes minimales de stage endéans lesquelles l'examen pratique ne peut avoir lieu.
Permis provisoire catégorie B expiré ou délivré à partir du 03/02/2014:
L'examen théorique doit avoir été réussi il y a moins de 3 ans...
Site :
http://www.autoecole66.be
Permis de conduire accéléré sur Lyon, conduite accélérée ...
Vous faire passer votre permis de conduire en accéléré sur Lyon dans des délais canons, à partir de 5 semaines** ! Pour réussir ce pari audacieux, nous aurons besoin d'un engagement total de votre part.
Après votre inscription et évaluation, nous définissons ensemble une date de passage de l'examen du permis de conduire. Ensuite tout va très vite, stage code de 3 jours suivi d'un...
Site :
marietton.com
Nos formations et permis - CER du Léon, auto-école à ...
Les Permis et formations que nous proposons :
Permis voiture (B)
Le permis de conduire de la catégorie B permet la conduite de tous les véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires dont le poids total en charge ne dépasse pas 3,5 tonnes.
Pour s'inscrire au permis B, il faut être âgé de 17 ans.
Pour vous présenter à l'examen pratique, vous devez avoir 18 ans à la date de l'examen...
Site :
http://www.cer-du-leon.com
Auto ecole Toulouse | Obtenez votre permis avec Eco St Agne
ECO ST-AGNE vous accueille tous les jours :
Lundi au vendredi : 10h-12h / 14h-18h
Samedi : 10h-12h
À 2 min du métro Saint-Agne,
160 m à pieds.
Prendre RDV
Obtenez votre Permis de conduire
Choisissez parmi tous nos forfaits et profitez des bonus inclus ou ajoutez des heures de conduite et de code pour vous perfectionner. Permis de conduire classique ,...
Site :
http://www.ecostagne.fr
Thèmes liés : permis de conduire conduite accompagnee / stage conduite permis de conduire / permis de conduire la conduite / permis conduite accompagnee / auto ecole permi conduite
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars ...
Accueil Autos Permis de conduire et réglementation Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
9 novembre 2017 Frédéric Lutz Permis de conduire et réglementation 0
Un fourgon aménagé de catégorie B tractant une caravane de 2000 kg de ptac : le permis BE...
Date: 2018-01-13 19:13:33
Site :
http://www.lemondedupleinair.com
Le Coach Permis : votre auto-école aux Lilas
Pas d'actualité pour le moment !
Le Coach Permis : votre auto-école aux Lilas
Obtenez votre permis de conduire
Cours de code et conduite près de Bagnolet
Prestations de l'auto-école
Passez votre permis de conduire grâce au Coach Permis aux Lilas Leçons de conduite près de Romainville Coach Permis aux Lilas vous permet d'obtenir le permis de conduire selon votre rythme. Chaque élève dispose d'un...
Site :
http://www.lecoachpermis.fr
Prix pour permis de conduire en accéléré Marseille - Atout ...
Contact
Prix pour permis de conduire en accéléré Marseille
Nos secteurs d'activité - Atout'Rythme vous offre la possibilité de passer le permis de conduire à Marseille 13005 en accéléré. Passez votre code en 5 jours et votre conduite en accéléré avec une date de permis assurée. Contactez-nous !
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Atout'rythme vous offre tous les ingrédients pour passer votre permis de conduire rapidement à Marseille 13005. L'examen du code de la route devient une formalité grâce aux cours de code en 5 jours. Profitez-en pour récupérer vos points en accéléré et éviter de perdre du...
Site :
http://www.atoutrythme.fr
Perte et récupération de points du permis de conduire ...
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Perte et récupération de points du permis de conduire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Perte et récupération de points du permis de conduire » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site de Didier REINS Avocat
La loi instaurant le permis à point date du 10.07.1989, et est entrée en vigueur le 01.07.1992.
Un mail circule depuis quelque temps sur internet et explique aux internautes qui ont passé leur permis de conduire avant le 01.07.1992 qu'ils ne risquaient pas de perdre leurs points et que cette loi ne leur serait donc pas applicable.
Pour cela, l'auteur de ce mail explique...
Date: 2017-11-13 14:27:44
Site :
http://www.avocat-didier-reins.com
Lois permis de conduire et code de la route - Ta voiture.com
1. Lois relatives au permis de conduire probatoire
Article L223-1
(LOI n°2003-495 du 12 juin 2003 article 11 Journal Officiel du 13 juin 2003)
Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue.
A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté,...
Site :
http://ta-voiture.com