Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Thèmes liés : vente de voiture sans permis d'occasion dans l'eure / vente vehicule sans permis d'occasion / achat voiture sans permis d'occasion paris / achat voiture sans permis d'occasion / achat voiture sans permis d occasion

Forum Astel - Discussion sur les opérateurs en Belgique

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Bonjour à tous , je suis nouvelle ici et je me suis inscrite car je suis désespérée , voilà en gros j'ai 37 ans et je n'avais jamais conduti de ma vie auparavant, j'ai passé mon examen théorique au mois de juin 2009, je suis en filiére libre pour le pratique , mais j'ai tout de même pris au mois de juillet 20 h d'auto école , le probléme c'est que je n'ai fait que 18h donc il m'en reste 2h , depuis le mois de juillet si j'ai pris un volant 6 à 7 fois c'est bien .... j'ai conduit sur quelques axes du côté de chez moi , mais je suis super angoissée à chaque fois! Pour mes 18h je l'étais aussi à chaque...

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Thèmes liés : jour de l examen du permis de conduire / examen d auto ecole / nombre d auto ecole / examen permis de conduire sans auto ecole / passer son permis de conduire sans auto ecole

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Envoyé par Woody84

Salut à tous, j'ai passé mon permis de conduire ce matin à Colonel Bourg et j'ai réussi, après pas loin de 7 ans de galère! Donc j'ai envie de dire "Hallelujah". Comme beaucoup d'entre vous, et on est tous passé par là, je commençais à perdre espoir. J'ai roulé pendant 25 minutes à tout cassé à défaut de 40 minutes (temps estimé de l'examen pratique). Le gars n'était pas très sympa mais pas peau de vache, non plus.

J'ai fais quelques petites fautes et franchement je me rend compte que le but c'est de montrer qu'on sait rouler. La seule faute sur le papier c'est: Vitesse réduite....

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Thèmes liés : centre d examen permis de conduire belgique / centre d examen permis de conduire / passer le permis de conduire en belgique / l'examen pratique du permis de conduire en belgique / l'examen pratique du permis de conduire

DELAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCEDURE : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH

DÉLAI NON RAISONNABLE D'UNE PROCÉDURE

ARTICLE 6-1 DE LA CEDH

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

ARTICLE 6§1 en ses termes compatibles :

"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue () dans un délai raisonnable, par un tribunal () qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien- fondé de toute accusation en...

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Date: 2018-01-11 14:16:48
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PARTIALITE DU JUGE : ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION

ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

Article 6§1 en ses termes compatibles :

"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ( ) par un tribunal indépendant et impartial ( ) qui décidera soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée...

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Date: 2017-10-24 10:00:52
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Thèmes liés : questions de l examen de conduite / questions de l examen du permis de conduire / appel jugement permis de conduire / conseil pour passer l examen de conduite / passer l examen de conduite

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Circulaire n° 25 dd. 24.12.1993

   Prestations d'enseignement

OBJET DE LA CIRCULAIRE

DISPOSITIONS LEGALES

1. En vertu de l'article 44, ° 2, 4 o, du Code de la T.V.A., sont exemptées de la taxe:

"les prestations de services ayant pour objet l'enseignement scolaire ou universitaire, la formation ou le recyclage professionnel ainsi que les prestations de services et les livraisons de biens qui...

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Thèmes liés : formation professionnelle conduite automobile / formation professionnelle conduite / formation professionnel permis conduire / permis formation professionnelle / ecole de conduite l arret

Cours de procédure pénale - Cours de droit

III.              Les sources de procédure pénale

 

 

·         Premièrement, sur le plan interne :

Dans la constitution elle-même on a la nécessaire intervention de l'autorité judiciaire dès lors qu'il y a atteinte aux libertés individuelles au sens large (pas seulement la liberté d'aller et venir mais aussi dignité de la vie privée). Article 66 de la...

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Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / recherche voiture sans permis d occasion / cours de conduite d une voiture / delai d'attente resultat permis de conduire / nouveau permis de conduire delai d'attente

auto-ecoles-belgique.be - Auto écoles en Belgique

Professeurs de conduite dans votre région

Vous passez votre permis de conduire ?

Bien que la filière libre soit envisageable, la solution la plus efficace et la plus rapide consiste à faire appel à une auto-école.

Vous pourrez ainsi suivre une formation pratique et théorique de qualité, prodiguée par des professionnels diplômés.

Ils vous enseigneront le code de la route et vous apprendront à conduire ainsi qu'à effectuer les manoeuvres indispensables à la réussite des permis A et B.

Les...

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Joseph Siffert — Wikipédia

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Joseph Siffert

sur le circuit de Brands Hatch à Longfield ), est un pilote automobile suisse .

Issu d'un milieu modeste, il répare des véhicules accidentés et les revend afin de financer sa passion pour les sports mécaniques. Champion de Suisse de motocyclette en 1959, il dispute également plusieurs compétitions internationales en side-car...

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Date: 2018-01-08 02:17:35
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