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Date: 2017-10-09 20:52:52
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Lyon 1er
Le Garage CHENE est un concessionnaire Chatenet à Caluire et Cuire proposant des voitures sans permis à la vente en neuf ou en occasion. Retrouvez également nos services de réparation et d'entretien ainsi que nos véhicules neuf ou d'occasion à la vente. Prix d'une voiture sans permis Chatenet à Lyon : Vente de véhicules d'occasion Croix-Rousse ou Achat voiture sans permis pas chère Les Monts d'Or ou encore Vente de voiture sans...
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Date: 2018-03-08 12:22:55
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Pour les conducteurs n'étant pas en possession...
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
Conseil des ministres10 décembre 2014Le projet de loi pour la croissance et l'activité est présenté en Conseil des ministres.
Assemblée nationale19 février 2015Le rejet de la motion de censure déposée par l'opposition, à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement sur ce texte (article 49.3), entraîne l'adoption du projet de loi en première lecture par l'Assemblée...
Date: 2018-04-19 14:06:03
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Retrouvez tous les détails des Préfectures françaises
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Préfectures et sous-préfectures de France
L'hôtel du département est plus connu sous le nom de Préfecture. Chaque département français possède une Préfecture et une sous-préfecture dans chaque arrondissement (villes principales du département).
C'est le préfet qui supervise l'ensemble des arrondissements du département....
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Texte adopté n° 519 - Projet de loi, adopté, par l ...
I. - Le code de l'énergie est ainsi modifié :
1° Le titre IV du livre II est ainsi modifié :
a) Le chapitre unique devient le chapitre Ier et son intitulé est ainsi rédigé : « Dispositions diverses » ;
b) Le premier alinéa de l'article L. 241-9 est complété par une phrase ainsi rédigée :
« Le propriétaire de l'immeuble ou, en cas de copropriété, le syndicat des...
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